Politique de confidentialité de Palisse

Version 1 — 13 octobre 2026

1. Qui traite vos données

Palisse est éditée par [raison sociale de l'éditeur, adresse], qui traite les données nécessaires au fonctionnement de la plateforme.

Pour les informations d'un projet (documents, comptes rendus, décisions), [préciser le rôle : l'éditeur agit pour le compte du maître d'ouvrage et de l'assistance à maîtrise d'ouvrage du projet].

Contact pour toute question sur vos données : [adresse de contact].

2. Les données traitées

Identité et coordonnées : prénom, nom, fonction, société, adresse e-mail, téléphone mobile si vous le donnez.
Accès : mot de passe (conservé uniquement sous forme chiffrée irréversible ; personne ne peut le lire, pas même AIV ni l'éditeur), clés Face ID ou Touch ID (seule une clé publique est conservée ; vos données biométriques restent sur votre appareil), date d'acceptation des conditions.
Journal : connexions, échecs de connexion, actions sur le projet (dépôt, validation, refus, question), avec une adresse IP tronquée.
Contenus du projet : documents, commentaires, réponses aux décisions, photos et leur date de prise de vue.

3. Pourquoi

vous donner accès au projet et sécuriser cet accès ;
faire fonctionner le suivi du projet : partage des documents, décisions, point de la semaine, réunions ;
garder la trace des échanges et des décisions du projet ;
vous envoyer les courriels liés au projet (invitation, décision qui vous attend, point de la semaine, code de vérification, alerte de sécurité).

Base légale : l'exécution des contrats du projet et l'intérêt légitime des participants à un suivi sûr et traçable du projet.

Aucune donnée n'est vendue ni utilisée à des fins publicitaires. Les courriels ne contiennent aucun traceur de lecture.

4. Qui y a accès

les participants du projet, chacun selon son rôle (par exemple, la maîtrise d'œuvre ne voit pas les décisions du maître d'ouvrage) ;
AIV, assistance à maîtrise d'ouvrage du projet ;
les prestataires techniques de l'éditeur, pour l'hébergement et l'envoi des courriels : Supabase (base de données, région Paris), Vercel (application, région Paris) et Resend (envoi des courriels, région Irlande). Certains de ces prestataires sont des sociétés établies hors de l'Union européenne ; les transferts éventuels sont encadrés par les garanties prévues par le RGPD [à confirmer avec les contrats des prestataires].

Certains contenus publiés par AIV peuvent être préparés avec des outils d'assistance, dont l'intelligence artificielle ; ils sont relus et validés par AIV avant publication.

5. Durée de conservation

Compte et accès : le temps de votre participation au projet, puis [12 mois] après la fin de votre accès.
Journal de sécurité : [12 mois].
Contenus du projet : la durée du projet et des garanties qui s'y rattachent, conformément aux contrats du projet [à préciser].

6. Sécurité

Palisse est accessible uniquement en connexion chiffrée (HTTPS). Chaque projet est cloisonné : une personne invitée sur un projet ne peut pas accéder à un autre projet. Les mots de passe sont chiffrés de manière irréversible. Les connexions sont bloquées temporairement après plusieurs échecs, et vous êtes prévenu par courriel.

7. Cookies

Palisse n'utilise qu'un cookie de session, strictement nécessaire pour vous garder connecté. Aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité.

8. Vos droits

Vous pouvez demander l'accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation du traitement ou vous y opposer, dans les limites prévues par la loi (certaines traces doivent être conservées pour le dossier du projet). Écrivez à [adresse de contact].

Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

9. Évolution

Cette politique peut évoluer. La version en vigueur est toujours accessible depuis la page de connexion et depuis vos réglages.